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Europe

Discriminations sexuelles et droits européens
de Danièle Noguerol


LA QUESTION posée est simple : l'égalité professionnelle entre femmes et hommes existe-t-elle en Europe ?

Légalisée par les textes, cette égalité est-elle effective sur le terrain, ou battue en brèche par de multiples formes de discriminations : n'est-elle qu'un leurre ?

La réponse est loin d'être linéaire. Si des normes internationales et communautaires ont été élaborées, elles n'ont pas pour autant mis un terme à des inégalités de traitement persistantes, même si elles ont permis de les débusquer. Alors que l'on assiste à une véritable féminisation de la pauvreté, l'auteur a analysé la situation et le statut des femmes au plan professionnel dans les Etats de la Communauté. Un constat a été établi. Malgré l'article 119 du Traité de Rome, malgré les directives communautaires et les législations des Etats membres, la discrimination sexuelle persiste. Générée par le poids des mentalités, les modes de vie, le manque de structures à différents niveaux elle sévit encore à l'heure du Grand Marché.

Après une analyse juridique, les solutions permettant de remédier à une telle situation sont envisagées : pouvoir d'intervention de la Commission, rôle de la Cour de justice des Communautés, programme New Opportunities for Women, prise en compte du droit à la dignité de la salariée objet de harcèlement sexuel, etc.

Le bilan est réaliste mais ne se veut pas pessimiste. Il s'agit d'un problème devant être réglé avec le concours actif des Européennes et des Européens au plan individuel comme au plan collectif. Cette prise de conscience commune devrait promouvoir l'avènement d'une égalité réelle dans les Etats membres de la Communauté.


  • Discriminations sexuelles et droits européens - 198 pages
  • de Danièle Noguerol
  • Editions Masson
  • Collection Réalités CEE

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