Médias
Droit de la communication
de Laurence FRANCESCHINI
LA COMMUNICATION est l’expression d’un droit fondamental reconnu à la personne humaine. Elle est le corollaire de la liberté de pensée, principe essentiel qui inspira les grandes réformes libérales et démocratiques de la fin du XVIIIe siècle en France et en Amérique. La libre expression des idées a pour conséquence nécessaire la liberté de communiquer avec autrui, qui peut s’exercer par le biais de supports multiples (l’écrit, la parole, le son, l’image animée ou non) et ne se réduit plus à la seule liberté d’information.
Avec la multiplication des médias, la notion de liberté de communication prend de plus en plus d’importance. Les débats autour du phénomène nouveau que représente Internet en sont l’illustration récente la plus saisissante.
Cet ouvrage constitue, sous une forme particulièrement dense et concise, un manuel complet de droit de la communication, qui intègre à sa démarche les données les plus récentes.
Tout d’abord est définie la notion centrale du droit à l’information. Qu’entend-on aujourd’hui par droit à l’information ? Dans quelles limites (protection de l’individu, ordre public) s’exerce-t-il ? L’auteur montre toute la dimension contemporaine de cette notion, notamment en ce qui concerne la déontologie de l’information, mise à l’épreuve par la multiplication des médias.
Quel est le droit applicable aux différents vecteurs de communication, écrits et audiovisuels ? L’ouvrage expose les différents régimes juridiques qui régissent respectivement la presse écrite, la télévision par voie hertzienne terrestre, le câble, le satellite et les radios. S’il est axé sur la présentation du droit français (textes, système de régulation et jurisprudence), ce manuel met également en lumière, en matière audiovisuelle où l’évolution des textes a été la plus importante ces dernières années, les règles qui résultent du cadre juridique européen.
Directeur des affaires juridiques du Conseil supérieur de l’Audiovisuel, Laurence Franceschini est maître de conférences associé à l’université Paris II Panthéon-Assas, en droit de la communication.
- Droit de la communication - 160 pages
- de Laurence FRANCESCHINI
- Editions Hachette
- Collection Les Fondamentaux
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